Zone d'identification
Code de référence
FRAN01 cote
Intitulé
titre
Date(s)
- date (Production)
Niveau de description
fonds
Importance matérielle et support
68,25 mètres linéaires
Zone du contexte
Institution de conservation
Histoire archivistique
ici histoire....
Modalités d'entrée
modalité d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
De quoi traite ce fonds
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
appraisal
Accroissements
accruals
Mode de classement
classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
.
Conditions de reproduction
Reproduction soumise aux législations et réglementations en vigueur.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Français
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Autres IR, etc.
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
(…) Sources complémentaires, etc. (…)
Descriptions reliés
Note de publication
(…) Bibliographie.
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Points d'accès Noms
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
Rédigé conformément à la norme ISAD (G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002)
Niveau d'élaboration
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2010
Langue(s)
- français