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BB/37/2 - Comptabilité : budget de l’exercice 1910 et 1912 (imprimés), renouvellement des marchés d’entreprises des services économiques des prisons, résultas donnés par la mise en régie des circonscriptions pénitentiaires (février 1920).

Zone d'identification

Code de référence

BB/37/1-BB/37/19-BB/37/1-BB/37/3-BB/37/2

Intitulé

Comptabilité : budget de l’exercice 1910 et 1912 (imprimés), renouvellement des marchés d’entreprises des services économiques des prisons, résultas donnés par la mise en régie des circonscriptions pénitentiaires (février 1920).

Date(s)

  • 1910-1920 (Production)

Niveau de description

Importance matérielle et support

Zone du contexte

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

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Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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