Zone d'identification
Code de référence
BB/37/1-BB/37/19-BB/37/1-BB/37/3-BB/37/2
Intitulé
Traitement du personnel : fragments de décrets et d’arrêtés de nominations, de mutations et de promotions du personnel administratif, technique et de surveillance (s. d.), états du personnel (1926-1927), listes fragmentaires du personnel (s. d. et 1930).
Date(s)
- s.d. et 1926-1930 (Production)
Niveau de description
Importance matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
À signaler dans ce dossier une liste de soixante-sept députés ayant apposé leur signature pour une cause non identifiée (s. d.).